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CONDITIONS GENERALES

 

Sophie CANTOU - Artiste peintre

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MENTIONS LÉGALES

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Éditrice du site :

Sophie Cantou

Entreprise individuelle

SIREN : 483 977 450

SIRET : 483 977 450 00012

Numéro de TVA intracommunautaire : FR84483977450

Email : sophiecantou.art@gmail.com

 

Directrice de la publication : Sophie Cantou

 

Hébergement :

Wix.com Ltd.

40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

Site : www.wix.com

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PROTECTION INTELLECTUELLE

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L’ensemble des œuvres, peintures, visuels, photographies, textes et éléments graphiques présents sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

La vente d’une œuvre ne cède aucun droit d’auteur ni droit de reproduction.

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(règlement général sur la protection des données)

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- permettre l’intégration de réseaux sociaux

 

Base légale :

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Durée de conservation :

- messages : 3 ans maximum

- abonnés newsletter : jusqu’au désabonnement

- cookies : 13 mois maximum

 

Droits :

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, rectification, effacement, opposition et portabilité.

Contact : sophiecantou.art@gmail.com

Réclamation possible auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

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Objet :

Présentation et promotion du travail artistique de l’artiste.

 

Accès :

Le site est accessible gratuitement. L’éditrice ne peut garantir une disponibilité permanente.

 

Propriété intellectuelle :

Toute reproduction, téléchargement ou utilisation commerciale des œuvres est interdite sans autorisation écrite.

Le partage sur les réseaux sociaux est autorisé uniquement avec crédit du nom de l’artiste.

 

Responsabilité :

L’éditrice ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou de liens externes.

 

Droit applicable :

Droit français. Tribunal compétent : Tribunal Judiciaire de Bordeaux.